Comment calculer la puissance administrative/fiscale d'un moteur de bateau de plaisance ? (informations et outil de calcul)

Méthode 1 : La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs

Cette formule est prévue à l’article L423-9 du code des impositions sur les biens et les services (CIBS). Elle fait référence pour les plaisanciers depuis le 1er janvier 2022.

La puissance administrative d’un moteur marin (bateau de plaisance), exprimée en chevaux administratifs (CV), est calculée en arrondissant à l’unité inférieure :

• Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : CV = Cylindrée (en litres) multipliée par 5,727.
• Pour les moteurs Diesel quatre temps : CV = Cylindrée (en litres) multipliée par 4,009.

Exemples :

• pour un moteur Volvo Penta inboard D1-20 diesel de 2 cylindres et 0,8 litre (cylindrée). Le calcul est 0,8 x 4,009 = 3,20. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 3 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.
• pour un moteur Volvo Penta inboard D2-50 diesel de 4 cylindres et 2,2 litres (cylindrée). Le calcul est 2,2 x 4,009 = 8,82. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 8 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.
• pour un moteur Volvo Penta inboard D4-300 diesel de 4 cylindres et 3,7 litres (cylindrée). Le calcul est 3,7 x 4,009 = 13,51. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 13 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.
• pour un moteur Volvo Penta inboard D6-440 diesel de 6 cylindres et 5,5 litres (cylindrée). Le calcul est 5,5 x 4,009 = 22,05. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 22 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.

La taxe annuelle associée :

La puissance fiscale de votre moteur en CV détermine notamment la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP ex. DAFN) dont vous êtes redevable (consultez les modalités de calcul sur notre page dédiée).

Méthode 2 : Outil de calcul de la puissance administrative/fiscale (CV) d'un moteur marin de plaisance (ancienne formule)

Attention : uniquement applicable aux plaisanciers

1. Utilisez la fenêtre ci-dessous ou téléchargez le fichier en bas de page.
2. Modifiez les cases bleues avec les informations de votre moteur (explications en bas de page).
3. Le calcul de la puissance administrative est instantané !

Où trouver les informations pour calculer la puissance fiscale (chevaux fiscaux) de votre moteur marin ?

Pour calculer les chevaux fiscaux du moteur inboard ou moteur hors bord de votre bateau, vous aurez besoin des informations suivantes :

• le nombre de cylindres, qui représente le nombre de tubes cylindriques dans lesquels se déplacent les pistons.
• l'alésage (en mm), qui représente le diamètre de la chemise du piston.
• la course de votre moteur (en mm), qui représente la distance entre le Point Mort Haut (PMH) et le Point Mort Bas (PMB)

Pour trouver ces informations, vous devez avoir accès aux caractéristiques techniques du moteur. Vous pouvez vous rapporter à la fiche commerciale de votre moteur (donnée à l’achat du moteur) ou au manuel d’instructions du moteur. Pour les moteurs Volvo Penta, vous trouverez la fiche commerciale de votre moteur et le manuel d’instruction de votre moteur via notre outil de recherche ici.  Pour les moteurs Hors-bords Honda et les moteurs inboard Yanmar, vous pouvez également nous contacter.

Pour les moteurs d’autres marques (Perkins, Mercruiser, Mercury etc…) rapprochez-vous de votre concessionnaire.

Sur la fiche commerciale du moteur : les informations sont rapidement trouvables (caractéristiques techniques/technical data).

Sur la fiche d’instructions du moteur : vous pouvez utiliser le sommaire et rechercher « caractéristiques techniques » ou « technical data » en anglais. Vous pouvez aussi utiliser la fonction recherche (CTRL+F sur ordinateur; Logo loupe/recherche sur mobile). Attention, pour certains moteurs, les PDF sont trop anciens et la fonction recherche n’est pas possible.

Vous n’avez plus qu’à remplir les informations ci-dessus dans l’outil de calcul de puissance administrative de votre moteur et vous aurez le nombre de chevaux fiscaux de votre moteur.

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